> Comptes rendus > PV 24/07/2023

Le lundi 24 juillet 2023,

Présents: Théos GRANCHI, Philippe RIBARD, Dominique RIBES, Jean-Paul KLEIN, Isabelle DIADHIOU, Patrick BOTHOREL, Valérie LE MAT, Christophe JOLY, Marjorie BONNEAU, Marina DELEIDI, Mathieu DENOYELLE, Fidéline SEBILEAU

Absents excusés : Monique BOURDIAUX, Samuel GREGO, Alex LAVAL

Procurations: Samuel GREGO à Jean-Paul KLEIN, Monique BOURDIAUX à Marypierre GUERIN, Alex LAVAL à Théos GRANCHI

Formant la majorité des membres en exercice.

Le Maire ayant ouvert la séance à 19h00, il a été procédé, en conformité avec l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriale, à l’élection d’une secrétaire de pris au sein du conseil.

Madame Fidéline SEBILEAU est désignée pour remplir cette fonction.

Monsieur Théos GRANCHI, Maire, rappelle que le Procès-Verbal de la séance du 21 juin 2023 a été adressé à tous les membres du Conseil Municipal.

Aucune observation n’ayant été formulée, Monsieur Théos GRANCHI, Maire soumet, alors le compte rendu à l’approbation de l’Assemblée qui l’adopte à l’unanimité.

Monsieur Théos GRANCHI, Maire donne lecture des délibérations relatives à la séance du 24 juillet 2023

Ordre du jour:

1° Approbation du compte rendu de la séance du 21 juin 2023;

2° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché de travaux pour l’aménagement de la place du Vieux Mûrier;

3° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter une subvention auprès de Nîmes Métropole pour la rénovation de l’éclairage public – Programme 2024;

4° Décision modificative n°3;

5° Questions diverses;

• Monsieur le Maire demande à ce qu’un point soient retirés de l’ordre du jour:

DM n°3

Retrait approuvés à l’unanimité;

1. I. DELIBERATIONS

1° Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à signer le marché de travaux pour l’aménagement de la place du Vieux Mûrier

Délibération n°053-2023 Rapporteur: Monsieur le Maire

Monsieur le Maire expose:

Considérant le projet immobilier du site du vieux mûrier et l’aménagement de la place par la commune;

Considérant la nécessiter de lancer une procédure pour la réalisation de ces travaux;

Considérant que la consultation a été lancé le 25 mai 2023 pour une remise des offres fixée au 26 juin 2023;

Considérant que la consultation a été lancée en application d’une procédure adaptée ouverte conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 1° du Code de la Commande Publique;

Considérant que la consultation comprend 3 lots;

Considérant que la Commission d’Appel d’Offres s’est réunie de façon consultative le 24 juillet 2023 afin de procéder au choix de la meilleure offre au regard des critères de sélection;

Après présentation du rapport d’analyse des offres il est proposé de retenir les prestataires suivants pour les lots 1 et 2:

Lot 1 (Réseaux et voirie): Groupement LAUTIER/CITEOS/SOLS

Lot 2 (Génie végétal): SERPE

Et de déclarer infructueux le lot 3:

Lot 3(Réhabilitation sanitaires existants): Infructueux

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de:

1° Valider la décision de la Commission d’Appel d’Offres ci-annexée;

2° D’approuver les clauses du marché ci-dessus définies ci-dessus, à passer avec les prestataires précités;

3° D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer toutes les pièces pour la mise en œuvre des prestations;

4° Que les crédits nécessaires sont inscrits dans les documents budgétaires de référence.

2°Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter une subvention auprès de Nîmes Métropole pour la rénovation de l’éclairage public – Programme 2024:

Délibération n°054-2023 Rapporteur: Monsieur le Maire

Monsieur le Maire expose:

Considérant le souhait de la commune de BENRIS de poursuivre la rénovation de son éclairage public;

Considérant que les dépenses sont estimées à 30000,00 € pour le programme 2024;

Considérant que la commune souhaite solliciter un Fonds de Concours de 12000,00 €;

Considérant le plan de financement ci-joint;

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’UNANIMITE:

Article 1: D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à solliciter un Fonds de Concours auprès de la Communauté d’Agglomération de Nîmes Métropole pour la réalisation des travaux précités;

Article 2: D’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous les documents nécessaires.

3° Questions diverses

Néant

La séance est levée à 19h33